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Suivi de votre commande :

Après la validation de votre commande passée sur le site, vous recevrez une confirmation par courriel. En cas  d'anomalies, vous serez également informés par un courriel. Le processus traitement de la commande, expédition ne sera activité que lors de votre paiement ou de la validité de ce dernier.

Notre société se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un acheteur avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Livraison : Généralité

Notre délai de livraison est, d’une manière générale, de 8 à 10 jours ouvrables, selon disponibilité des produits et à partir de la réception du paiement. Avant votre commande, le site indique pour chaque produit la disponibilité. En cas de produits non disponibles, nous ne serions tenus responsable d'un délai de livraison supplémentaire. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par l'acheteur lors de sa commande. Le lieu de livraison doit se situer en Union Européenne et en Suisse. Pour toute livraison hors de ces territoires merci de nous contacter, afin de connaître les modalités d'expédition.La livraison s'effectue en standard Colissimo, livraison des articles de 3 à 5 jours ouvrables à partir du jour d'expédition. ( Hors fin de semaine et jours fériés). Le client reçoit par courriel un avis d'expédition et peut suivre l'acheminement de son colis grâce à un numéro de suivi de colis, sur les sites internet mis à sa disposition par Colissimo.
L'acheteur est tenu d'effectuer toutes les diligences nécessaires à la bonne réalisation de la livraison. Les produits voyagent au risque et péril du destinataire. A ce titre, il est tenu de fournir l'ensemble des informations indispensables à la livraison (adresse exacte, code de porte etc.). A défaut, nous ne pourrons être tenu responsable d'un défaut de livraison ou d'acheminement. Dans un tel cas, les produits seront retournés à notre adresse et l'acheteur devra prendre contact avec nous afin de prendre connaissance des démarches à suivre pour récupérer les produits commandés. Nous déclinons toute responsabilité quant au délai de récupération par l'acheteur de ses produits.

Les livraisons ne sont opérées qu'en fonction des disponibilités et dans l'ordre d'arrivée des commandes. Le vendeur est autorisé à procéder à des livraisons de façon globale ou partielle. Les délais de livraison sont indiqués aussi exactement que possible mais sont fonction des possibilités d'approvisionnement et du transporteur. Les dépassements de délai de livraison ne peuvent donner lieu à des dommages-intérêts, à retenue ni à annulation des commandes en cours.

Réception

L'acheteur est tenu de vérifier l'état de l'emballage et la conformité des produits livrés dès que le colis lui est remis par le transporteur.
Toute réclamation pour non-conformité des produits livrés doit être notifiée par l'acheteur, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, dans les 72 heures suivant sa réception tant au transporteur dont l'adresse figure sur le bon de livraison qu'au Service Clients de notre société. Un courrier électronique pourra également nous être adressé à l'adresse suivante : contact@osmosource.fr

Livraison offerte:

Des frais de port peuvent être offerts ponctuellement lors de certaines opérations promotionnelles, pour toute commande livrée en Union Européenne et en Suisse.

Frais de port :

Vous pouvez choisir de vous faire livrer à l’adresse de votre choix. La livraison est faite à l’adresse que vous nous indiquez lors de votre commande . Vous pouvez à tout moment modifier vos coordonnées inscrites sur le site.

La participation aux frais de livraison est  étudiée en fonction du poids des produits en Colissimo ou en Colissimo recommandé, selon la grille tarifaire d'application de La Poste. Ce tarif s’applique à une livraison en Union Européenne et en Suisse uniquement. Notre délai de livraison est, d’une manière générale, de 5 à 7 jours ouvrables, selon disponibilité des produits et à partir de la réception du paiement.

Autres pays et DOM TOM, nous contacter.

Hors Union Européenne, des taxes de douane ou d'importation peuvent s'ajouter au prix de nos produits et restent à la charge de l'acheteur. Il est donc du ressort de l'acheteur de s'informer de leur montant auprès de son bureau de douane local.

Prix des articles

Les prix indiqués TTC sont ceux en vigueur jusqu'à révision. La TVA appliquée étant celle du jour de la commande. Tout changement de taux de TVA sera répercuté automatiquement sur le prix des produits. Les prix indiqués sont en euros (€) Nous nous réservons le droit de modifier le prix des produits à tout moment. Toutefois, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la passation de la commande par l'acheteur.

Les produits demeurent la propriété de notre société jusqu'au complet paiement de leur prix à notre société.

Disponibilité des produits

Nous faisons notre possible pour vous assurer la disponibilité de nos produits. cette disponibilité est indiquée sur le site. Si vous commandé un article non disponible, le délai de livraison sera dépendant du réassort. Sachez cependant que nous mettrons tout en œuvre afin de raccourcir ce délai, lequel peut dépendre de multiples paramètres indépendants de notre volonté. A compter de la date d’achat, le vendeur peut disposer d'un délai de trente jours pour expédier les produits. Si une date est définie, ce délai peut être supérieur. En cas de non respect de cette règle, l'acheteur a la possibilité de renoncer à son achat par lettre recommandée avec accusé de réception. Le remboursement sera alors réalisé dans les quatorze jours.

Retours et échanges

Nous souhaitons votre entière satisfaction sur les produits que vous commandez. Conformément à la loi en vigueur, vous disposez d'un délai de rétractation de quatorze jours francs à compter de la réception de votre commande pour nous retourner les produits. Nous effectuerons un échange ou un remboursement selon votre souhait . A noter que seul l'acheteur non professionnel dispose de ce délai de quatorze jours francs. En cas d'exercice du délai de rétractation, Osmosource, vous rembourse les sommes correspondantes, que vous avez versées, sans pénalités. Les frais direct de renvoi restent toutefois à votre charge. Ces frais de retour peuvent s'effectuer par exemple par La Poste, Colissimo, pour les colis de moins de trente kilos. Pour les retour de plus de trente colis, il conviendra à l'acheteur de s’assurer des services d'un transporteur et d'en demander les tarifs en vigueur, voir d'effectuer un comparatif pour trouver un moindre coût à sa charge. un formulaire de rétractation est à votre disposition. Osmosource vous adressera un accusé de réception de la dite rétractation.

Toute réclamation sur les vices apparents des produits livrés doit être notifiée par l'acheteur professionnel dans les sept jours suivant leur réception en adressant une lettre recommandée avec accusé de réception au Service Clients de notre société ou un courrier électronique à l'adresse suivante :

contact@osmosource.fr

Il appartiendra à l'acheteur professionnel de fournir à notre société toute justification nécessaire à sa réclamation.
Dans le cas où la réclamation serait acceptée par notre société, l'acheteur pourra bénéficier des conditions de remboursement ou d'échange prévues ci-dessus. A défaut d'une réclamation effectuée dans les délais précités, les produits seront réputés conformes et acceptés par l'acheteur professionnel ou non professionnel.

Le présent droit de rétractation ne pourra être accepté que pour les produits, sauf exclusions ci-dessous, retournés neufs, non ouverts, non utilisés, complets, étiquetés, dans leur état d'origine (emballage, accessoires, boîte, pochette ... ) accompagnés d'une copie du Bon de livraison et ou de l'original de la facture à :

Osmosource  RN7 Cazan Lieu dit '' Terre Noble'' 13116 Vernègues FRANCE.

Produits non concernés par le droit de rétractation: concernent tous les produits de soins, d'hygiène, de cosmétiques, les compléments alimentaires et assimilés, les produits alimentaires, soient tous les ''biens et produits'' qui par leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou peuvent se détériorer ou se périmer.
Les produits retournés hors emballage d'origine, ouverts, utilisés, incomplets, abîmés ou endommagés par l'acheteur ne seront pas repris, donc ni échangés, ni remboursés. Le droit de rétraction ne pourra s'exercer. Le droit de rétractation reste au bénéfice exclusif du client et ne peut être exercé par le bénéficiaire du colis ou des articles en tant que cadeau.

La marchandise voyage sous votre responsabilité et les articles qui nous parviendraient détériorés ne seront pas remboursés en retour. Il appartient au client de se ménager les preuves de retour et d'en conserver la trace; ce qui présuppose que les articles retournés doivent l'être par envoi recommandé ou assimilé.

En cas d’échange, appelez le 04 42 47 44 23 pour organiser les modalités de votre retour ou échange.

Si les conditions mentionnées sont remplies et une fois les articles réceptionnés, contrôlés, acceptés par nos services, dans un délai de quatre jours, le remboursement des produits sera effectué dans un délai inférieur ou égal à quatorze jours par le même moyen que celui utilisé lors du paiement. Il est néanmoins possible de réaliser la transaction par un autre moyen de paiement sans que cela apporte un coût pour le client et cela avec son accord. Si une transaction a été réglée au moyen de bons cadeaux, d’avoirs, le remboursement pourra prendre la même forme. Lors d'un remboursement éventuel de frais de port cette base se réalisera sur celle du tarif ''standard'', même si la livraison a eu lieu au tarif ''express'.

Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté quel qu'en soit motif.

Exemple de rétractation:

Droit de rétractation

Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours.
Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour.

Pour exercer le droit de rétractation vous devez nous notifier votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d'une déclaration dénuée d’ambiguïté, par lettre expédiée par la poste, courrier électronique. Vous pouvez utiliser le formulaire de rétractation proposé, ce n'est pas une obligation.
Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre communication relative à l'exercice du droit de rétractation  avant l'expiration du délai de rétractation.

Effets de rétractation

En cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de vous y compris les frais de port, à l'exception des frais supplémentaires découlant du fait que vous avez choisi un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard, sans retard excessif et en tout état de cause, au plus tard dans un délai de quatorze jours, à compéter du jour où nous sommes informés de votre décision de délai de rétractation du présent contrat. Nous procèderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour réaliser la transaction initiale, sauf si vous convenez expressément d'un moyen différent, en tout état de cause, ce remboursement n'occasionnera pas de frais pour vous.

Il s'agit d'un contrat de la ''vente de produits'' dit ''bien'', ou de la livraison du bien, où vous-même ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du bien.     

Osmosource RN7 Cazan  Lieu dit '' Terre Noble'' 13116 Vernègues FRANCE.
04 42 47 44 23
contact @osmosource.fr

Vous pouvez utiliser le formulaire de rétractation proposé, ce n'est pas une obligation, ou tout autre déclaration dénuée d’ambiguïté, éventuellement sur notre site internet contact @osmosource.fr.
Si vous utilisez cette option, nous vous enverrons sans délai un accusé de réception de la rétractation.

Nous différons le remboursement jusqu'à réception du bien, si des produits ont été expédiés, nous fournir une preuve de l'expédition du bien.

Ces produits seront retournés à l'adresse indiquée ci-dessus, sans retard excessif, dans un délai de quatorze jours après que vous nous aurez communiqué votre décision de rétractation du présent contrat. Ce délai est réputé respecté, si vous renvoyez les produits avant l'expiration du délai de quatorze jours.

Vous devrez prendre en charge les frais direct du renvoi.

Votre responsabilité n'est engagée qu'à l'égard de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce bien

Nom .....          adresse....              téléphone ...........             , Courriel..........

''Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat de vente du bien, (ou de la livraison du bien) ci dessous.................................................
Commandé le ........................ ( ou reçu le...........)

Nom..............
Adresse.........
Signature.....
Date............

Acceptation des conditions générales de vente 

Préalablement à toute transaction, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions générales et déclarez expressément les accepter dès lors que vous cochez la case "j'accepte les Conditions Générales de Vente et y adhère sans réserve " sur le site ou que vous signez le bon de commande papier.

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent exclusivement la vente de nos produits. Le fait d'acheter nos produits implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur aux CGV. Aussi, la validation par l'acheteur de sa commande vaut acceptation par celui-ci des CGV. Toute condition, contraire aux CGV, demandée par l'acheteur non acceptée par notre société nous est inopposable.

Paiement

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Notre banque partenaire (Paypal au 01-01-2014), garantie l'intégrité et la sécurité de vos informations bancaires lors de votre transaction. Les paiements s'effectuent intégralement et exclusivement en euros.

Lors de la phase de paiement de la transaction, vous vous trouvez sur le site de notre partenaire bancaire via une plateforme mise à disposition expresse de notre boutique. Vos informations de paiement ne seront pas stockées sur nos serveurs, vous devrez donc les communiquer à chaque nouvelle commande.

Paiement par Chèque Postal ou Bancaire (chèques étrangers non acceptés) :

Joignez votre chèque, rédigé à l'ordre de Osmosource, à votre bon de commande par courrier. Votre commande sera traitée après l’endossement de votre chèque. Accompagnez obligatoirement votre règlement de votre Numéro de commande qui vous a été communiqué à l’issue de l’enregistrement de celle-ci.

Tous frais de représentation bancaire sera entièrement à votre charge et retardera le traitement de la commande.

En cas de retard ou de défaut de paiement, notre société pourra suspendre toutes les commandes en cours, sans préjudice de toute autre voie d'action.

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Aucune des deux parties n'aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou un cas de force majeure. Sera considéré comme cas fortuit ou de force majeure tout fait ou circonstance irrésistible, extérieur aux parties, imprévisible, inévitable, indépendant de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partie concernée par de telles circonstances en avisera l'autre dans les 14 jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance.
Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai de 30 jours pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution de la commande sera poursuivie. Si le cas fortuit ou le cas de force majeure a une durée supérieure à 60 jours, la commande de produits pourra être résiliée par la partie lésée. De façon expresse, sont considérés comme cas fortuits ou cas de force majeure outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports, de livraison ou d'approvisionnements, les tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, la foudre, l'arrêt des réseaux de télécommunication.

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Litige droit applicable

Les présentes CGV ont été rédigées en langue Française qui sera considérée en toute hypothèse, comme la langue unique des parties.
L'interprétation et l 'exécution des présentes CGV, ainsi que tous les actes qui en découleraient ,seront soumis au droit Français, et ce quel que soit le lieu de livraison des produits, Le lieu de passation de commande, la nationalité de l'acheteur ou son adresse. En cas de difficultés survenant à l'occasion de la commande ou de la livraison, le client est invité à rechercher une solution amiable avec Osmosource et son service client. Tout litige avec des professionnels et/ou des commerçants résultants des présentes CGV et de ses conséquences sera soumis à la compétence exclusive du tribunal de commerce de Tarascon, même en cas d'appel en garantie ou de pluralité des défendeurs ou de demande incidente.

Service Clients

POUR NOUS CONTACTER

• Par Fax : 09 72 26 75 47

• Par courrier :

Osmosource  RN7 Cazan  Lieu dit '' Terre Noble'' 13116 Vernègues FRANCE.

• Par courriel : contact@osmosource.fr

• Par téléphone : 04 42 47 44 23

 

INFORMATIONS LÉGALES:

SIRET: 79290729700016

Hébergement: Osmosource (Montpellier) Auto-Hébergement

S.A.S au Capital de: 3000€

Siège Social: RN7 Cazan  Lieu dit '' Terre Noble'' 13116 Vernègues FRANCE.

N° de déclaration à la CNIL: En Cours

 

Dernière mise à jour des CGV: 10-02-2014